Transformer l’expérience client pour n’importe quel canal

Fournir un processus numérique transparent dans le canal de prédilection du client, qu’il s’agisse d’Internet, du canal mobile, du centre d’appels ou de la présence dans la succursale du détaillant.

Recréer la puissance d’une réunion en personne pour vos canaux numériques en combinant des fonctionnalités de signature électronique, de visioconférence Web et de collaboration poussée

Valeur de la eSign de LRE Trust

Faire appel à des pratiques commerciales écologiques

Créer un modèle sans papier et favoriser le développement durable en numérisant le processus de signature

Garantir la continuité des activités

Proposer à vos clients un canal à distance fiable, afin que votre organisation puisse gérer les circonstances imprévues

Renforcer les aspects juridiques et la conformité

Recueillir des preuves de ce qui s’est exactement passé pendant le processus de signature

Générer des revenus

Éliminer l’abandon des clients qui découle des documents papier grâce à un processus numérique de bout en bout se traduisant par la signature électronique de 99 % des contrats

Réduire les coûts

Éviter d’avoir à préparer, expédier et archiver manuellement des documents papier • Remplacer 90 % du travail administratif associé aux documents papier et économiser jusqu’à 80 Dhs par transaction • Éliminer les erreurs comme les signatures et les données manquantes

Quel est le principe de la signature en ligne ?

Avec le développement des outils numériques et du télétravail, utiliser la signature en ligne s’avère désormais indispensable au bon fonctionnement de toute entreprise. La signature électronique permet de signer instantanément un certain nombre de documents administratifs et commerciaux. Dans un contexte de digitalisation croissante, des milliers d’entreprises ont d’ores et déjà adopté la signature en ligne, dans des domaines aussi divers que les ressources humaines, l’éducation, la banque ou les assurances. La signature électronique offre à ses utilisateurs un parcours plus simple et plus fluide. Quels sont les principes de la signature en ligne et comment signer numériquement ? Toutes les réponses dans cet article.

Les grands principes de la signature en ligne

La signature en ligne est un dispositif permettant d’attester l’intégrité d’un document et d’authentifier son auteur. L’objectif étant, par analogie avec la signature manuscrite, que l’acte ne puisse pas être remis en cause. Contrairement à la signature électronique, la signature scannée n’est pas recevable au niveau juridique car elle ne garantit pas l’intégrité du document, quand bien même elle permet d’identifier clairement son signataire.

La signature électronique poursuit plusieurs objectifs :

Assurer l’intégrité d’un document, c’est-à-dire qu’il n’a pas été modifié entre le moment de la signature et la consultation du document ;

• Prouver le consentement du signataire ;

• Authentifier le signataire ;

• Connaître la date et l’heure de la signature.

• Pour que la signature en ligne respecte les conditions de validité, celle-ci doit être :

• Authentique : le signataire doit pouvoir être retrouvé sans équivoque ;

• Infalsifiable : la signature ne peut être usurpée ;

• Inaltérable : un document signé est immuable. Une fois signé, il est impossible d’apporter une modification ;

• Non réutilisable : la signature fait partie du document et ne peut être utilisée sur un autre document ;

• Irrévocable : le signataire ne peut pas contester le fait qu’il a signé le document.

• Nul besoin de rencontrer physiquement son interlocuteur, la signature en ligne permet de signer en quelques instants divers documents :

• Contrats de travail ;

• Devis ;

• Bons de commande ;

• Compromis de vente ;

• Actes notariés ;

• Factures ;

• Etc.

Quelles sont les conditions de validité de la signature électronique ?

Valeur juridique de la signature électronique

Selon l'article 1366 du Code civil : « L’écrit électronique a la même force probante que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité. »

Pour être recevable en justice, la signature en ligne doit être conforme au règlement eIDAS (Electronic IDentification And Trust Services) et s’appuyer sur un prestataire de confiance. Le règlement eIDAS établit un cadre pour les Etats membres au sujet de la confiance numérique. La signature électronique doit être dotée d’un process présentant toutes les garanties, notamment en termes :

• D’identité de l’auteur de la signature ;

• D’intégrité du document ;

• De protection des données personnelles ;

• De sécurité des systèmes d’informations ;

• De traçabilité.

Niveaux de sécurité de la signature en ligne et parcours du signataire

Le niveau « simple »

Il se caractérise par sa fluidité. Il s’agit d’un premier niveau de sécurité qui privilégie rapidité et simplicité d’exécution. Concrètement, cela concerne l’émission de documents présentant des facteurs de risques limités tels qu’un accusé de réception, un compte rendu de réunion, un contrat commercial n’engageant que de petits montants, une note de service, des documents RH, ou un bail de location. Dans ce cas, le signataire reçoit un code de validation par mail ou SMS afin d’identifier ses coordonnées et signifier l'approbation.

Le niveau « avancé »

Niveau supérieur au niveau « simple », il se différencie par la vérification d’identité avec certificat de signature en ligne nominatif. Il s’agira d’utiliser un Moyen d'Identification Électronique (MIE) comme l'Identité Numérique de la DGSN ou un autre parcours de vérification d'identité : contrôle de la pièce d'identité et comparaison faciale. Cela peut concerner un contrat d'actes authentiques ou notarié.

Le niveau « qualifié »

Ce niveau existe en Europe mais PAS au Maroc, il existe le certificat qualifié mais pas une solution de signature qualifiée. Il est le plus abouti et concerne notamment les documents pour lesquels l'authentification est indispensable, comme un acte notarié ou des contrats commerciaux à très forts enjeux financiers. Ce niveau de sécurité requiert l’utilisation d’un certificat qualifié et d’un dispositif permettant d’atteindre l’équivalence juridique d’une signature manuscrite.

Comment signer numériquement ?

Une signature en ligne est un processus qui se réalise en plusieurs étapes :

1. Le signataire reçoit une notification pour accéder au document à signer ;

2. Il prend connaissance du document et le lit attentivement ;

3. Si le document lui convient, il s’identifie et signe le document selon le processus requis (simple, avancé) ;

4. Le signataire reçoit le document signé et une notification prévient l’émetteur que le document a été signé.

Est-ce sécurisé?

Oui.

La sécurité étant naturellement une préoccupation majeure dans le cadre des transactions numériques, il est important de vous assurer que votre fournisseur de signature électronique répond aux normes de sécurité les plus rigoureuses, tout en garantissant une expérience de confiance entre vous, vos employés et les clients. Cela signifie plus que simplement réussir un audit de sécurité ou obtenir une certification.

Nous recommandons d’adopter une conception élargie de la sécurité des signatures électroniques, qui consiste également à :
• Choisir le niveau d’authentification approprié
• Protéger les signatures électroniques et les documents contre la falsification
• Faciliter la vérification des dossiers avec signature électronique
• Garantir la fiabilité à long terme de vos dossiers électroniques, indépendamment du fournisseur
• Vérifier que le fournisseur a fait ses preuves en matière de protection des données client
• Créer une expérience de confiance de bout en bout grâce à la personnalisation avec image de marque, qui ajoute également une couche supplémentaire de protection contre les attaques d’hameçonnage.

De plus, LRE Trust eSign est conforme à tous les lois et règlements importants en matière de sécurité et de conformité

Sécurité de la signature électronique

Vérification de l’identité
LRE Trust eSign inclut la vérification d’identité comme méthode d’authentification du signataire pour confirmer l’identité d’un signataire avant qu’il n’ait accès aux contrats sensibles et aux ententes de grande valeur. La vérification d’identité avec comparaison faciale permet à un signataire de confirmer son identité. Cette vérification d’identité fournit un niveau élevé d’authentification du signataire et prend en charge la prévention de la fraude.

Authentification des utilisateurs
LRE Trust eSign est compatible avec une vaste gamme d’options permettant de vérifier l’identité des signataires avant de leur donner accès aux documents. Le courriel, le PIN envoyé par SMS et les questions et réponses font partie de tous les plans LRE Trust eSign. La solution s’intègre également à des services d’authentification tiers tels qu’Equifax et Digipass®.

Sécurité des documents
Contrairement à la plupart des solutions de signature électronique, LRE Trust eSign utilise la technologie de signature numérique pour apposer un sceau d’inviolabilité aux documents après la signature de CHAQUE signataire et les invalider en cas de modification. Cette sécurité intégrée garantit l’intégrité du document signé électroniquement.

Document de preuves
Chaque document signé à travers notre plateforme ou par API, nous produisons un documents de preuves pour faire valoir les droits. Ce document inclut les code de hash du document pour verifier le scéllé, les certificats universels des signataires, le tiers certificateur, le tiers horodateur, le tiers archiveux, le séquencement des operations ainsi que la piste d'audit. Exclusivement chez LRE Trust eSign

Piste de vérification fiable
LRE Trust eSign facilite l’accès aux détails de la transaction pour démontrer la conformité. Une piste de vérification électronique est intégrée en permanence dans le document signé électroniquement pour une vérification facile en un clic.
En fait, LRE Trust eSign est la SEULE solution sur le marché à capturer une piste de vérification unique de l’ensemble du processus d’entente, de la vérification d’identité et de l’authentification à la signature électronique. Cette piste comprend la méthode utilisée pour la vérification d’identité et l’authentification, ainsi que les résultats détaillés de la vérification. Par conséquent, vous obtenez un portrait complet de la transaction avec une solide assurance de l’identité pour prouver la conformité.

LRE Trust eSign offre des options de déploiement souples pour fournir des signatures électroniques aux clients, partenaires et employés, rapidement et en toute sécurité. Nous proposons deux options générales, qui offrent toutes deux une efficacité opérationnelle, améliorent l’expérience client et réduisent les erreurs dans les documents. Ces options sont les suivantes :

Déclenché par l’utilisateur
Les utilisateurs peuvent envoyer et signer des documents par l’entremise du portail Web, l’application mobile ou un connecteur tiers. Cette option est généralement idéale pour les processus de signature électronique à faible volume déclenchés par l’utilisateur (c.- à-d. contrats de vente, formulaires de RH, rapports de dépenses, bons de commande, etc.).

Intégré
Si vous cherchez à automatiser entièrement le processus de signature électronique avec votre application Web, vos applications d’entreprise, vos systèmes de base et vos applications mobiles, l’approche intégrée répondra à vos besoins. Dans un cas d’utilisation intégré, les employés n’ont aucune tâche manuelle à effectuer pour préparer un document en vue de la signature électronique : les documents sont créés par le système et entièrement automatisés. Cette option est idéale pour les processus de signature électronique à gros volume déclenchés par le système (c.-à-d. demandes de prêt, ouvertures de compte, demandes d’assurance, etc.). Chaque organisation a des besoins différents. Si vous avez des doutes pour le moment, n’oubliez pas que vous pouvez passer d’un processus déclenché par l’utilisateur à un processus intégré à une date ultérieure.

Adoptez la signature électronique dès maintenant